Déposée le 6 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN TRADE domicilié(e) 65 RUE ALBERT EINSTEIN, ZI LES MILLES, BP 30106 - 13793 - AIX-EN-PROVENCE CÉDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 526 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque EMIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPEAN TRADE, Société par actions simplifiée - 65 RUE ALBERT EINSTEIN, ZI LES MILLES, BP 30106 - 13793 - AIX-EN-PROVENCE CÉDEX 03 - France - SIREN 387526940
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2008 n°2391586 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65975 - Publication au BOPI 1992-08-06
Renouvellement sans limitation n°2131916 - Publication au BOPI 1999-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698801 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22
Filets de protection pour l'agriculture et le bâtiment.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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